WitrynaDocuments relatifs à l’existence de l’entreprise et à son immatriculation au registre du commerce et des sociétés (Extrait Kbis, Formulaire CFE, Attestation d’inscription au RTE) ... (CPS) Engagement d’exercer à l’année pour une durée minimale de 5 ans ou 3 ans en fonction du programme de développement ... [email protected] ... WitrynaPour vous immatriculer en tant qu'employeur à la CPS, téléchargez : le formulaire « Répertoire des employeurs ». le formulaire « Déclaration préalable à l'embauche » ( …
Institut de la statistique de la Polynésie Française - ISPF
Witrynasite internet www.impot-polynesie.gov.pf (2) 2 000 F CFP par million de francs d’importations réalisées avec un minimum de 30 000 F CFP. (3) Les centimes communaux constituent une annexe du code des impôts lequel est consultable sur notre site internet www.impot-polynesie.gov.pf (4) Ce taux est fi xé par délibération … WitrynaE-mail : [email protected] D'EMBAUCHE Commune Mois SIMTRA Année Loi du Pays n° 2006-20 du 28 novembre 2006 A - ETABLISSEMENT EMPLOYEUR B - FUTUR SALARIE N° EMPLOYEUR ... elle vaut déclaration d'emploi du salarié à la CPS, demande d'immatriculation du salarié à la CPS, inscription à la médecine du travail, … openhack modern data warehousing
Immatriculations et radiations le lundi 4 janvier 1999
WitrynaAfin de faciliter le traitement de votre feuille de soins pour le remboursement par la CPS, merci de vérifier que vous et votre médecin l’avez dûment remplie et signée. … WitrynaRenseignez vous auprès de la CPS par téléphone au 0508 41 15 71 ou par mail à [email protected] . Les pièces à présenter à la CPS sont : Formulaire … http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/content/download/45745/276500/file/Support%20de%20pr%C3%A9sentation%20de%20Mme%20PIOCHE%20(2024).pdf openhack infosys